Les dommages causés à une piscine par le poids de la neige ne sont généralement couverts que si on a contracté un avenant ou une garantie complémentaire à la police d'assurances de base.
Protection en assurance contre l'avalanche de dommages à la propriété
C'est maintenant que la neige a disparu du paysage que les dommages causés sur la propriété par l'hiver exceptionnellement abondant nous rappellent que, chaque année, il est important d’être bien assuré pour remplacer ou réparer les biens endommagés. Toutefois, il est également important de bien connaître la couverture de notre police d’assurances afin de toucher le maximum de ce qui nous est dû.
Il existe divers types de dommages matériels qui peuvent survenir durant la saison froide, mais surtout lors du dégel printanier. Les inondations et les dommages causés par l’eau font partie de la portion qui survient le plus souvent. Selon un tableau fourni par le Bureau d’assurance du Canada, voici les principales couvertures d’assurances relatives aux différents types de dommages.
Ainsi, les débordements d’eau provenant des conduites publiques d’eau potable et les débordements d’eau des installations sanitaires sont couverts. Les frais de subsistance supplémentaires et les frais de déblaiement sont également couverts, si le sinistre qui les a entraînés est également couvert. Le contenu du congélateur, jusqu’à concurrence de 1 000 $) est également couvert si l’interruption du courant est d’origine externe.
Les inondations, les infiltrations d’eau par les murs, les portes et les fenêtres, la pourriture sèche et la moisissure ainsi que la pollution ne sont pas couvertes par les polices d’assurances, sauf si la pourriture et la pollution sont directement causées par un sinistre déjà couvert. Les refoulements ou débordement d’égouts, de puisards, de fosses septiques, de gouttières ou de tuyaux de descente pluviale, ainsi que le non-fonctionnement de la pompe autoamorçante et les refoulements d’égouts sont habituellement exclus, à moins d’un avenant spécial prévu dans le contrat d’assurance. Il est à noter que la franchise est applicable lors de tous les cas de sinistres couverts.
Effondrement dû à la neige
Certains dommages causés par la neige abondante sont aussi couverts, selon le type d’assurance que l’on possède. Ainsi, les biens assurés endommagés par la chute d’une branche ou d’un arbre alourdi par le poids de la neige sont couverts. Toutefois, seuls les bâtiments couverts selon une formule étendue ou tous risques sont couverts pour les dommages causés par l’effondrement dû au poids de la neige, tout comme les biens meubles le sont dans la formule tous risques. Ce qui exclut les bâtiments couverts par une formule de base, les biens meubles couverts par une formule de base ou étendue, les antennes extérieures, les arbres, arbustes, plantes et pelouses, peu importe le type de couverture.
Les frais de subsistance supplémentaires ne sont couverts que dans le cas d’une formule étendue et tous risques, à condition que le sinistre soit couvert. Quant à la perte du contenu du congélateur, jusqu’à concurrence de 1 000 $, l’interruption de courant doit être d’origine externe, peu importe le type de formule.
Eau de fonte et poids de la neige
Les cas de dommages causés par l’eau résultant de la fonte de la neige ou du poids de celle-ci doivent être pris presque au cas par cas. Par exemple, les dommages causés aux bâtiments sont exclus dans le cas d’une formule de base, mais sont couverts si le dégât résulte de la pénétration d’eau par une ouverture pratiquée de façon soudaine et accidentelle par le poids de la neige, ce qui exclut les cas d’infiltration d’eau.
Les biens meubles sont sujets à la même règle, mais seulement dans le cas d’une couverture tous risques. Les avalanches sont exclues, sauf si on a prévenu un avenant dans le contrat. Les frais de déblaiement sont exclus dans la formule de base, mais couverts si les déblais proviennent de biens assurés endommagés par un sinistre couvert dans les formules étendues et tous risques.
Piscines et spas
Dans tous les cas, la rupture de la piscine extérieure est exclue de la couverture d’assurance, à moins d’avoir contracté une garantie additionnelle, précise Alexandre Royer du BAC. «L’étendue de la couverture varie d’une compagnie à l'autre et si les dommages résultent d’un bris causé par le poids de la glace ou de la neige. Il est donc préférable de communiquer avec son courtier», suggère-t-il en terminant.